Textes réglementaires
- Détails
Les textes réglementaires de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique
| Arrêtés |
- Circulaire N° 03 du 08 mars 2018 relative aux conditions et aux modalités de soutenance d'une thèse de doctorat en sciences Fr/Ar Télécharger l'annexe Fr/Ar
- Arrêté n°371 du correspondant au portant création, composition et fonctionnement des conseils de discipline au sein des établissements d'enseignement supérieur.
- Arrêté n°362 du correspondant au portant création, composition et fonctionnement des conseils de discipline au sein des établissements d'enseignement supérieur.
- Arrêté n°363 du Portant conditions d'inscription aux études universitaires en vue de l'obtention du diplôme de Master.
- Arrêté n°364 portant modalités et conditions d'accès des titulaires d'un Diplômes d'Etudes Universitaires Appliquées à la formation en vue de l'obtention du diplôme de licence.
- Arrêté n°362 fixant les modalités d'élaboration et de soutenance du mémoire du master.
- Arrêté n°419 du30 juin 2014
- Arrêté n°420 du30 juin 2014
- Arrêté n°421 du 30 juin 2014
- Arrêté n°423 du 06 juillet 2014
- Textes réglementaires habilitation
- Arrêté n°834 du 27 juillet 2017
- Arrêté N°58 fixant les critères de sélection d'admissibilité au programme de formation résidentielle à l'étranger au titre de l'année 2018
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